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Marques déposées par la société AGENCE REGIONALE POUR L'ENVIRONNEMENT PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR – ARPE PACA
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CHEMINS DE LA BIODIVERSITÉ
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHEMINS DE LA BIODIVERSITÉ
AGENCE REGIONALE POUR L'ENVIRONNEMENT PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR – ARPE PACA, SYNDICAT MIXTE

Numéro de dépôt :
4253263
Date de dépôt :
22/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/02/2026
CHEMINS DE LA BIODIVERSITÉ de AGENCE REGIONALE POUR L\'ENVIRONNEMENT PROVENCE-ALPES-COTE D\'AZUR – ARPE PACA

Présentation de la marque CHEMINS DE LA BIODIVERSITÉ

Déposée le 22 février 2016 par la société AGENCE REGIONALE POUR L'ENVIRONNEMENT PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR – ARPE PACA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHEMINS DE LA BIODIVERSITÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est la société AGENCE REGIONALE POUR L'ENVIRONNEMENT PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR – ARPE PACA domicilié(e) 240 RUE LÉON FOUCAULT, CS 10 432 - 13591 - AIX-EN-PROVENCE CEDEX 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 251 301 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARPE PACA, MONSIEUR CLAUDE HOLYST, CS 10432 domicilié(e) - 13591 - AIX-EN-PROVENCE CEDEX 03 - France.

La marque CHEMINS DE LA BIODIVERSITÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEMINS DE LA BIODIVERSITÉ arrivera à expiration en date du 22 février 2026.

AGENCE REGIONALE POUR L'ENVIRONNEMENT PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR – ARPE PACA a également déposé les autres marques suivantes : DEMARCHE ECO-RESPONSABLE ACCOMPAGNEE PAR L'ARPE. ARPE AGENCE REGIONALE POUR L'ENVIRONNEMENT PROVENCE-ALPES – COTE D'AZUR , (Marque figurative)


AGENCE REGIONALE POUR L'ENVIRONNEMENT PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR – ARPE PACA, SYNDICAT MIXTE - 240 RUE LÉON FOUCAULT, CS 10 432 - 13591 - AIX-EN-PROVENCE CEDEX 03 - France - SIREN 251301099


ARPE PACA, MONSIEUR CLAUDE HOLYST, CS 10432 - 13591 - AIX-EN-PROVENCE CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Inscription le 12 novembre 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°800908 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-11-12

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).

Organisation d'excursions et de visites touristiques ; services d'informations en matière d'itinéraires touristiques.

– éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. – organisation de concours (éducation ou divertissement). – organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.